Publié le 06-03-2018

Droit d’auteur: Projet réalisé à la demande du Ministère de la culture en partenariat avec l’OTDAV

Le Goethe-Institut et l’OTDAV ont signé une convention de partenariat afin de pallier les nombreuses difficultés existantes concernant le sujet des droits d’auteur. 



Droit d’auteur: Projet réalisé à la demande du Ministère de la culture en partenariat avec l’OTDAV

C’est un projet qui se déroule en trois phases (octobre/novembre/décembre) et qui réunit, autour de rencontres, de débats, de discussions et d’ateliers, les auteurs, la société civile, les régulateurs, les consommateurs, les médias ainsi que toutes les autres parties prenantes. L’objectif principal du projet est une meilleure protection des droits moraux et patrimoniaux des artistes et créateurs.

La première phase du projet aura lieu à Sousse du 8 au 10 octobre 2015.

La gestion collective des droits d’auteur en Tunisie est gérée par L’Organisme Tunisien des Droits d’Auteur et des Droits Voisins (OTDAV). Il s’agit ici d’un sujet délicat qui nécessite la contribution de tous les intervenants concernés notamment les créateurs, les exploitants, la société civile, les administrations publiques et les sociétés privées. Bien que les droits d’auteur en Tunisie soient régis par différentes références juridiques, bon nombre de contraintes existent encore.

Ainsi l’OTDAV et le Goethe-Institut ont mis en place ce projet, où lors de ses différentes phases, la collaboration entre ces deux institutions se fera sur la sensibilisation à l’importance des droits d’auteur dans le développement du pays, le perfectionnement de la formation des experts locaux en la matière, l’amélioration des mécanismes d’application des lois existantes et la mise en valeur du potentiel économique et social d’une industrie culturelle et créative en Tunisie grâce à une protection efficiente des auteurs.

La première phase qui se déroulera à Sousse du 8 au 10 octobre, réunira les cadres de l’OTDAV et les vingt-quatre points focaux qui la représentent dans les différentes régions de la Tunisie, autour d’un atelier de formation assuré par un expert européen. La dernière journée sera consacrée à une rencontre débat avec les artistes, les associations et les différents représentants de la société civile et des médias régionaux pour débattre des problématiques et perspectives des droits d’auteur en Tunisie.

La deuxième étape sera tenue à Tunis les 11 et 12 novembre et verra la participation des différents représentants du régulateur ainsi que toutes les parties prenantes professionnelles autour d’un séminaire conduit par des spécialistes européens et tunisiens.

Les propositions et résultats de ce séminaire ainsi que ceux de la rencontre débat de la première phase seront étudiés lors d’une troisième phase qui se déroulera en décembre 2015 et qui aboutira à la rédaction d’un document qui formulera des propositions concrètes et opérationnelles autour de la thématique des droits d’auteur en Tunisie.


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